Observations (9)
12/06/2013
Numéro de gestion : 1978B00308
Modification de la date d'effet de la fermeture de l'établissement secondaire sis 21 rue d'Alsace Lorraine 31000 Toulouse, il faut lire le 31.01.2013 au lieu du 31.12.2012.
01/02/2010
Numéro de gestion : 1978B00308
Changement de Directeur technique concernant le fonds secondaire sis 6 route de Revel 31000 Toulouse, nomination de Mr MARTINEZ Jean, en remplacement de Mme SABATHE Sophie, à compter du 11.12.2009.
01/02/2010
Numéro de gestion : 1978B00308
Changement de Directeur technique concernant le fonds secondaire sis 6 rue du Pré Vicinal 31270 Cugnaux, nomination de Melle FONTE Aurélie en remplacement de Mr VALES Jacques-Antoine, à compter du 11.12.2009.
09/02/2010
Numéro de gestion : 1978B00308
Nomination en qualité de Directeur Technique du fonds principal sis 29 rue Boulbonne 31000 Toulouse, de Mr VALES Jacques Antoine, à compter du 11.12.2009.
09/02/2010
Numéro de gestion : 1978B00308
Nomination en qualité de Directeur Technique du fonds secondaire sis 21 rue d'Alsace Lorraine 31000 TOULOUSE, de Mlle LARQUIER Elise, en remplacement de Mr FABRE Jean, à compter du 11.12.2009.
24/04/2013
Numéro de gestion : 1978B00308
Fermeture d'un établissement secondaire sis 21 Rue d'Alsace-Lorraine 31000 TOULOUSE à compter du 31/12/2012. Suppression du fonds.
04/11/2013
Numéro de gestion : 1978B00308
Modification du directeur technique de l'établissement sis : 29 Rue Boulbonne 31000 TOULOUSE à compter du 01/04/2013 ancien : VALES Jacques nouveau : GUIRAUD Céline
04/11/2013
Numéro de gestion : 1978B00308
Modification du directeur technique de l'établissement sis : 6 Rue du Pré Vicinal 31270 CUGNAUX à compter du 01/04/2013 ancien : FONTE Aurélie nouveau : VALES Jacques
04/11/2013
Numéro de gestion : 1978B00308
Modification du fondé de pouvoir de l'établissement sis : 51 Avenue de Gameville 31650 SAINT-ORENS-DE-GAMEVILLE à compter du 01/04/2013 ancien : DUCASSE Charles nouveau : ROGER Clément