JEAN DOUSSOT - Extrait KBIS et Informations légales

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Avis de situation SIRENE

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Marques déposées

Brevets déposés

Informations générales

Dénomination

JEAN DOUSSOT

Siren

314702713

Siret du siège social

31470271300012

Statut RCS / Greffe TC

Lons-le-Saunier (3902)

Date d'immatriculation RCS

03/02/1979

Capital social

Indisponible

Numéro de TVA

FR70314702713 - Vérifier

Activité principal du siège

Indisponible

Nature juridique

Entrepreneur individuel

Tranche effectif salarié de l’entité

Indisponible

Date de création

01/01/1978

Date de fermeture

30/05/1998

Date de dernière mise à jour

22/03/2024

Informations concernant le siège social

SIRET

31470271300012

Clef NIC

00012

Activité principale (établissement)

Indisponible

Tranche d’effectif salarié

Indisponible

Date de création

01/01/1978

Date de dernière mise à jour

30/03/2024

Avis de situation INSEE

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Informations de contact

Adresse postale

RUE MERCIERE
39600 MESNAY

Observations (2)

Numéro de gestion : 1979A70012
Par décret n°2008-146 du 15.02.08, le Tribunal de Commerce de DOLE a été rattaché au Tribunal de Commerce de LONS LE SAUNIER.

01/06/2005

Numéro de gestion : 1979A70012
Par décret n°2005-624 du 27.05.05, le Tribunal de Commerce de SALINS LES BAINS a été rattaché au Tribunal de Commerce de DOLE.

Liste des établissements (1)

31470271300012 Fermé

RUE MERCIERE
39600 MESNAY