FOSSAT - Extrait KBIS et Informations légales

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Marques déposées

Brevets déposés

Informations générales

Dénomination

FOSSAT

Siren

316915412

Siret du siège social

31691541200019

Statut RCS / Greffe TC

Nîmes (3003)

Date d'immatriculation RCS

02/11/1979

Capital social

Indisponible

Numéro de TVA

FR69316915412 - Vérifier

Activité principal du siège

Culture de la vigne

Nature juridique

Société civile d'exploitation agricole

Tranche effectif salarié de l’entité

Indisponible

Date de création

01/01/1979

Date de fermeture

31/12/2020

Date de dernière mise à jour

22/03/2024

Informations concernant le siège social

SIRET

31691541200019

Clef NIC

00019

Activité principale (établissement)

Culture de la vigne

Tranche d’effectif salarié

Indisponible

Date de création

01/01/1979

Date de dernière mise à jour

22/03/2024

Avis de situation INSEE

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Informations de contact

Adresse postale

MR FOSSAT PAUL
30350 LEZAN

Liste des représentants (3)

FOSSAT Paul Maurice André

Qualité : Associé
Type : P.Physique
Nouveau dirigeant depuis le 16/02/2012
Domiciliation :
30350 Lézan - France

FOSSAT Jérémie Adrien

Qualité : Associé
Type : P.Physique
Nouveau dirigeant depuis le 16/02/2012
Domiciliation :
30350 Lézan - France

FOSSAT Jérémie Adrien

Qualité : gérant
Type : P.Physique
Nouveau dirigeant depuis le 16/02/2012
Domiciliation :
30350 Lézan - France

Observations (2)

01/01/2009

Numéro de gestion : 1979D80024
Par décret n° 2008-146 du 15 février 2008, le tribunal de commerce d'Alès a été supprimé au 1er janvier 2009 au profit du tribunal de commerce de Nîmes.

16/02/2012

Numéro de gestion : 1979D80024
A compter du 31.12.2011 : Modification de la dénomination ancienne : SOCIETE CIVILE D'EXPLOITATION AGRICOLE LES AUBES- A compter du 01.01.2012 : Modification relative aux dirigeants-

Liste des établissements (1)

31691541200019 Fermé

MR FOSSAT PAUL
30350 LEZAN