MALCOTTI ROUSSEY ARCHITECTES - Extrait KBIS et Informations légales

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Marques déposées

Brevets déposés

Informations générales

Dénomination

MALCOTTI ROUSSEY ARCHITECTES

Siren

319836706

Siret du siège social

31983670600030

Statut RCS / Greffe TC

Vesoul (7001)

Date d'immatriculation RCS

26/09/1980

Capital social

304 Euros

Numéro de TVA

FR01319836706 - Vérifier

Activité principal du siège

Activités d'architecture

Nature juridique

Autre société civile professionnelle

Tranche effectif salarié de l’entité

1 ou 2 salariés

Date de création

01/09/1980

Date de dernière mise à jour

22/03/2024

Informations concernant le siège social

SIRET

31983670600030

Clef NIC

00030

Activité principale (établissement)

Activités d'architecture

Tranche d’effectif salarié

1 ou 2 salariés

Date de création

03/11/2003

Date de dernière mise à jour

30/03/2024

Avis de situation INSEE

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Informations de contact

Adresse postale

5 RUE DE GRAMMONT
70300 LUXEUIL-LES-BAINS

Liste des représentants (4)

MALCOTTI Michel Jean Francois

Qualité : Gérant
Type : P.Physique
Modifications relatives au(x) dirigeants depuis le 12/03/2018
Domiciliation :
70300 Luxeuil-les-Bains - FRANCE

MALCOTTI Michel Jean Francois

Qualité : Associé
Type : P.Physique
Modifications relatives au(x) dirigeants depuis le 12/03/2018
Domiciliation :
70300 Luxeuil-les-Bains - FRANCE

ROUSSEY Catherine, Adrienne Josephine

Qualité : Associé
Type : P.Physique
Modifications relatives au(x) dirigeants depuis le 12/03/2018
Domiciliation :
70300 Luxeuil-les-Bains - FRANCE

ROUSSEY Catherine, Adrienne Josephine

Qualité : Gérant
Type : P.Physique
Modifications relatives au(x) dirigeants depuis le 12/03/2018
Domiciliation :
70300 Luxeuil-les-Bains - FRANCE

Observations (2)

01/01/2009

Numéro de gestion : 1980D40019
En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de grande instance de Lure ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce de Vesoul-Gray. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe de Vesoul-Gray décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.

Numéro de gestion : 1980D40019
LA CONVERSION DU MONTANT DU CAPITAL DES FRANCS EN EUROS A ETE EFFECTUEE D'OFFICE PAR LE GREFFE EN APPLICATION DU DECRET No 2001-474 DU 30 MAI 2001 : ANCIEN MONTANT : 2 000.00 FRF NOUVEAU MONTANT : 304.90 EUR

Liste des établissements (3)

31983670600014 Fermé

22 RUE MARQUISET
70300 LUXEUIL-LES-BAINS

31983670600022 Fermé

17 AVENUE JEAN MOULIN
70300 LUXEUIL-LES-BAINS

31983670600030 Actif

5 RUE DE GRAMMONT
70300 LUXEUIL-LES-BAINS