NOEL CHEVALIER - Extrait KBIS et Informations légales

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Brevets déposés

Informations générales

Dénomination

NOEL CHEVALIER

Siren

330805888

Siret du siège social

33080588800022

Statut RCS / Greffe TC

Coutances (5002)

Date d'immatriculation RCS

15/06/2016

Capital social

Indisponible

Numéro de TVA

FR06330805888 - Vérifier

Activité principal du siège

Autres commerces de détail sur éventaires et marchés

Nature juridique

Entrepreneur individuel

Tranche effectif salarié de l’entité

Indisponible

Date de création

01/10/1984

Date de dernière mise à jour

22/03/2024

Informations concernant le siège social

SIRET

33080588800022

Clef NIC

00022

Activité principale (établissement)

Autres commerces de détail sur éventaires et marchés

Tranche d’effectif salarié

Indisponible

Date de création

15/06/2016

Date de dernière mise à jour

30/03/2024

Avis de situation INSEE

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Informations de contact

Adresse postale

30 LA BOURDONNERIE
50430 VESLY

Observations (1)

Numéro de gestion : 2016A00361
La présente immatriculation au RCS ne vaut pas autorisation d'exercer l'activité à titre ambulant. La réglementation particulière à cette activité prévoit que l'autorisation d'exercer est délivrée par l'autorité compétente après l'immatriculation au RCS. La pièce justificative doit être fournie au greffe dans les quinze jours de sa délivrance par l'autorité compétente. Faute pour l'assujetti de respecter ce délai, le greffier procède comme il est dit au deuxième alinéa de l'article R123-100 du Code de Commerce en saisissant le juge Commis à la surveillance du Registre du Commerce et des Sociétés. (Article R123-96 du Code de Commerce).

Liste des établissements (2)

33080588800014 Fermé

22 ALLEE DES PLATANES
LE CLOS DE LA RIVIERE
27620 SAINTE-GENEVIEVE-LES-GASNY

33080588800022 Actif

30 LA BOURDONNERIE
50430 VESLY