DANIEL BREGEOT - Extrait KBIS et Informations légales

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Brevets déposés

Informations générales

Dénomination

DANIEL BREGEOT

Siren

333809135

Siret du siège social

33380913500028

Statut RCS / Greffe TC

Epinal (8801)

Date d'immatriculation RCS

09/04/2003

Capital social

Indisponible

Numéro de TVA

FR96333809135 - Vérifier

Activité principal du siège

Élevage de chevaux et d'autres équidés

Nature juridique

Entrepreneur individuel

Tranche effectif salarié de l’entité

Etablissement non employeur

Date de création

14/10/1985

Date de fermeture

31/12/2023

Date de dernière mise à jour

22/03/2024

Informations concernant le siège social

SIRET

33380913500028

Clef NIC

00028

Activité principale (établissement)

Élevage de chevaux et d'autres équidés

Tranche d’effectif salarié

Etablissement non employeur

Date de création

01/01/2001

Date de dernière mise à jour

30/03/2024

Avis de situation INSEE

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Informations de contact

Adresse postale

RUE DES CURTILLES
88270 BOCQUEGNEY

Observations (1)

01/01/2009

Numéro de gestion : 2003A40031
En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de commerce de Mirecourt ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce d'Epinal. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe d'Epinal décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.

Liste des établissements (3)

33380913500010 Fermé

88270 BOCQUEGNEY

33380913500028 Fermé

RUE DES CURTILLES
88270 BOCQUEGNEY

33380913500036 Fermé

172 RUE DES CURTILLES
88270 BOCQUEGNEY