Observations (10)
29/03/2006
Numéro de gestion : 1990B40115
Changement de dénomination en celle de BRUNET éco-aménagement, à compter du 10/03/2006 (ancienne dénomination : BRUNET-LOTIR). L'AIN AGRICOLE DU 24 MARS 2006. Date d'effet : 10/03/2006
07/06/2002
Numéro de gestion : 1990B40115
Transfert de siège : Ancien 116 route du maquis 01500 Amberieu en Bugey nouveau 813 avenue Léon Blum ZI 01500 Amberieu en Bugey à compte du 19.02.2002 augmentation du capital qui devient 50 000 euros à compter du 19.02.2002
Numéro de gestion : 1990B40115
Précédent siège 20 chemin des Bruyères 69300 Caluire et cuire Rcs Lyon 85 B 2042 dépôt au Rcs Lyon le 06.12.85 précédent siège : Château-gaillard 01 jusqu'au 11.02.99 précédent siège : 116 route du maquis à Amberieu Jusqu'au 18.02.2002
07/06/2002
Numéro de gestion : 1990B40115
Dépôt au greffe n°361 voix de l'Ain du 08.03.2002
06/09/2005
Numéro de gestion : 1990B40115
Modification de la date de clôture de l'exercice La date de clôture de l'exercice social est changée, elle passe du 30 septembre au 31 décembre. Date d'effet : 08/07/2005
20/05/1997
Numéro de gestion : 1990B40115
Nomination d'un co gérant : Huit isabelle épouse brunet à compter du 23.02.97
20/05/1997
Numéro de gestion : 1990B40115
AGE DU 22.02.97 DEPOT AU GREFFE LE 20.05.97 N§194 VOIX DE L'AIN DU 9.05.97
29/03/1999
Numéro de gestion : 1990B40115
Transfert du siège de château-gaillard 01 à 116 route du maquis 01500 Amberieu en Bugey à compter du 12.02.99
29/03/1999
Numéro de gestion : 1990B40115
AGO DU 12.02.99 DEPOT AU GREFFE LE 29.03.99 Nø135 COURRIER ECONOMIE DU 18.03.99
01/01/2009
Numéro de gestion : 1990B40115
En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de grande instance de Belley ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce de Bourg-en-Bresse. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe de Bourg-en-Bresse décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.
