ALAIN VALOGNES - Extrait KBIS et Informations légales

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Brevets déposés

Informations générales

Dénomination

ALAIN VALOGNES

Siren

383444528

Siret du siège social

38344452800020

Statut RCS / Greffe TC

Coutances (5002)

Date d'immatriculation RCS

07/12/2016

Capital social

Indisponible

Numéro de TVA

FR23383444528 - Vérifier

Activité principal du siège

Autres commerces de détail sur éventaires et marchés

Nature juridique

Entrepreneur individuel

Tranche effectif salarié de l’entité

Indisponible

Date de création

01/07/1991

Date de fermeture

30/08/2020

Date de dernière mise à jour

22/03/2024

Informations concernant le siège social

SIRET

38344452800020

Clef NIC

00020

Activité principale (établissement)

Autres commerces de détail sur éventaires et marchés

Tranche d’effectif salarié

Indisponible

Date de création

17/02/2010

Date de dernière mise à jour

22/03/2024

Avis de situation INSEE

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Informations de contact

Adresse postale

19 LA CAMPAGNE
50160 SAINT-AMAND-VILLAGES

Observations (1)

Numéro de gestion : 2016A00663
La présente immatriculation au RCS ne vaut pas autorisation d'exercer l'activité à titre ambulant. La réglementation particulière à cette activité prévoit que l'autorisation d'exercer est délivrée par l'autorité compétente après l'immatriculation au RCS. La pièce justificative doit être fournie au greffe dans les quinze jours de sa délivrance par l'autorité compétente. Faute pour l'assujetti de respecter ce délai, le greffier procède comme il est dit au deuxième alinéa de l'article R123-100 du Code de Commerce en saisissant le juge Commis à la surveillance du Registre du Commerce et des Sociétés. (Article R123-96 du Code de Commerce).

Liste des établissements (1)

38344452800020 Fermé

19 LA CAMPAGNE
50160 SAINT-AMAND-VILLAGES