PATRICE ROYET - Extrait KBIS et Informations légales

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Marques déposées

Brevets déposés

Informations générales

Dénomination

PATRICE ROYET

Siren

383540218

Siret du siège social

38354021800021

Statut RCS / Greffe TC

Saint-Étienne (4202)

Date d'immatriculation RCS

19/11/1991

Capital social

Indisponible

Numéro de TVA

FR70383540218 - Vérifier

Activité principal du siège

Autres commerces de détail sur éventaires et marchés

Nature juridique

Entrepreneur individuel

Tranche effectif salarié de l’entité

Indisponible

Date de création

08/11/1991

Date de dernière mise à jour

22/03/2024

Informations concernant le siège social

SIRET

38354021800021

Clef NIC

00021

Activité principale (établissement)

Autres commerces de détail sur éventaires et marchés

Tranche d’effectif salarié

Indisponible

Date de création

01/04/2022

Date de dernière mise à jour

30/03/2024

Avis de situation INSEE

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Informations de contact

Adresse postale

12 RUE DU GARAT
42152 L'HORME

Observations (1)

01/01/2009

Numéro de gestion : 1991A50236
: Le Tribunal de Grande Instance de Montbrison statuant commercialement a été rattaché au Tribunal de Commerce de Saint-Etienne par le décret 2008-146 du 15 février 2008, avec effet au 1er janvier 2009. Le greffe du Tribunal de Commerce de Saint-Etienne décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.

Liste des établissements (2)

38354021800013 Fermé

LD LE STADE
42550 USSON-EN-FOREZ

38354021800021 Actif

12 RUE DU GARAT
42152 L'HORME