CTRE CALCUL DE LA COOPERATION DU DOUBS - Extrait KBIS et Informations légales

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Marques déposées

Brevets déposés

Informations générales

Dénomination

CTRE CALCUL DE LA COOPERATION DU DOUBS

Siren

388023616

Siret du siège social

38802361600021

Statut RCS / Greffe TC

Besançon (2501)

Date d'immatriculation RCS

20/07/1992

Capital social

Indisponible

Numéro de TVA

FR50388023616 - Vérifier

Activité principal du siège

Autres activités de soutien aux entreprises n.c.a.

Nature juridique

Groupement d'intérêt économique (GIE)

Tranche effectif salarié de l’entité

Indisponible

Date de création

14/02/1992

Date de dernière mise à jour

20/04/2024

Informations concernant le siège social

SIRET

38802361600021

Clef NIC

00021

Activité principale (établissement)

Autres activités de soutien aux entreprises n.c.a.

Tranche d’effectif salarié

Indisponible

Date de création

24/06/1999

Date de dernière mise à jour

20/04/2024

Avis de situation INSEE

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Informations de contact

Adresse postale

4 RUE DES PLANCHES
25660 MORRE

Liste des représentants (34)

POURCELOT Franck

Qualité : Membre
Type : P.Physique
Modifications relatives au(x) dirigeants depuis le 27/12/2018
Domiciliation :
-

MOREL Michel

Qualité : Administrateur
Type : P.Physique
Nouveau dirigeant depuis le 15/04/2014
Domiciliation :
25140 Frambouhans - FRANCE

M.C.H. AUDITEURS SARL

Qualité : Commissaire aux comptes suppléant
Type : P. Morale
Modifications relatives au(x) dirigeants depuis le 19/09/2018
Domiciliation :
90001 Belfort Cedex - FRANCE

POURCELOT Franck

Qualité : Administrateur
Type : P.Physique
Modifications relatives au(x) dirigeants depuis le 27/12/2018
Domiciliation :
-

VERNEREY Antoine

Qualité : Personne ayant le pouvoir d'engager à titre habituel la société
Type : P.Physique
Modifications relatives au(x) dirigeants depuis le 11/10/2018
Domiciliation :
-

MASSON Jérémie

Qualité : Administrateur
Type : P.Physique
Modifications relatives au(x) dirigeants depuis le 19/09/2018
Domiciliation :
25330 Amathay-Vésigneux - FRANCE

NARBEY Eric

Qualité : Membre
Type : P.Physique
Nouveau dirigeant depuis le 15/04/2014
Domiciliation :
25120 Mancenans-Lizerne - FRANCE

MASSON Jérémie

Qualité : Membre
Type : P.Physique
Modifications relatives au(x) dirigeants depuis le 19/09/2018
Domiciliation :
25330 Amathay-Vésigneux - FRANCE

COLIN Fabien

Qualité : Membre
Type : P.Physique
Nouveau dirigeant depuis le 17/05/2017
Domiciliation :
25530 Belmont - FRANCE

AGRO REVISION

Qualité : Commissaire aux comptes titulaire
Type : P. Morale
Modifications relatives au(x) dirigeants depuis le 11/10/2018
Domiciliation :
75012 Paris 12e Arrondissement - FRANCE

NARBEY Eric

Qualité : Administrateur
Type : P.Physique
Nouveau dirigeant depuis le 15/04/2014
Domiciliation :
25120 Mancenans-Lizerne - FRANCE

CHABOD Daniel

Qualité : Administrateur
Type : P.Physique
Modifications relatives au(x) dirigeants depuis le 19/09/2018
Domiciliation :
25570 Grand'Combe-Châteleu - FRANCE

CATTIN Jean-Baptiste

Qualité : Personne ayant le pouvoir d'engager à titre habituel la société
Type : P.Physique
Modifications relatives au(x) dirigeants depuis le 16/10/2018
Domiciliation :
25270 Chapelle-d'Huin - FRANCE

CHABOD Daniel

Qualité : Membre
Type : P.Physique
Modifications relatives au(x) dirigeants depuis le 19/09/2018
Domiciliation :
25570 Grand'Combe-Châteleu - FRANCE

MOREL Michel

Qualité : Membre
Type : P.Physique
Nouveau dirigeant depuis le 15/04/2014
Domiciliation :
25140 Frambouhans - FRANCE

COQUARD Gerard

Qualité : Membre
Type : P.Physique
Modifications relatives au(x) dirigeants depuis le 19/09/2018
Domiciliation :
25270 Arc-sous-Montenot - FRANCE

CHOPARD Léonard

Qualité : Administrateur
Type : P.Physique
Modifications relatives au(x) dirigeants depuis le 19/09/2018
Domiciliation :
25140 Fournet-Blancheroche - FRANCE

PESEUX Rachel

Qualité : Administrateur
Type : P.Physique
Modifications relatives au(x) dirigeants depuis le 19/09/2018
Domiciliation :
25530 Epenouse - FRANCE

MARMIER Bernard

Qualité : Président
Type : P.Physique
Modifications relatives au(x) dirigeants depuis le 19/09/2018
Domiciliation :
25560 Bouverans - FRANCE

BETTINELLI Damien

Qualité : Membre
Type : P.Physique
Modifications relatives au(x) dirigeants depuis le 19/09/2018
Domiciliation :
25650 Ville-du-Pont - FRANCE

COLIN Fabien

Qualité : Administrateur
Type : P.Physique
Nouveau dirigeant depuis le 17/05/2017
Domiciliation :
25530 Belmont - FRANCE

BETTINELLI Damien

Qualité : Administrateur
Type : P.Physique
Modifications relatives au(x) dirigeants depuis le 19/09/2018
Domiciliation :
25650 Ville-du-Pont - FRANCE

VERNEREY Antoine

Qualité : Administrateur
Type : P.Physique
Modifications relatives au(x) dirigeants depuis le 19/09/2018
Domiciliation :
25160 Remoray-Boujeons - FRANCE

CUINET Philippe

Qualité : Membre
Type : P.Physique
Modifications relatives au(x) dirigeants depuis le 19/09/2018
Domiciliation :
25620 Tarcenay - FRANCE

PESEUX Rachel

Qualité : Membre
Type : P.Physique
Modifications relatives au(x) dirigeants depuis le 19/09/2018
Domiciliation :
25530 Epenouse - FRANCE

BRIQUEZ Patrice

Qualité : Administrateur
Type : P.Physique
Modifications relatives au(x) dirigeants depuis le 19/09/2018
Domiciliation :
25330 Reugney - FRANCE

BRIQUEZ Patrice

Qualité : Membre
Type : P.Physique
Modifications relatives au(x) dirigeants depuis le 19/09/2018
Domiciliation :
25330 Reugney - FRANCE

VIVOT Olivier

Qualité : Administrateur
Type : P.Physique
Modifications relatives au(x) dirigeants depuis le 19/09/2018
Domiciliation :
25390 Flangebouche - FRANCE

VIVOT Olivier

Qualité : Membre
Type : P.Physique
Modifications relatives au(x) dirigeants depuis le 19/09/2018
Domiciliation :
25390 Flangebouche - FRANCE

GAUTHEY Florent

Qualité : Administrateur
Type : P.Physique
Modifications relatives au(x) dirigeants depuis le 19/09/2018
Domiciliation :
25270 Septfontaines - FRANCE

GAUTHEY Florent

Qualité : Membre
Type : P.Physique
Modifications relatives au(x) dirigeants depuis le 19/09/2018
Domiciliation :
25270 Septfontaines - FRANCE

CUINET Philippe

Qualité : Administrateur
Type : P.Physique
Modifications relatives au(x) dirigeants depuis le 19/09/2018
Domiciliation :
25620 Tarcenay - FRANCE

CHOPARD Léonard

Qualité : Membre
Type : P.Physique
Modifications relatives au(x) dirigeants depuis le 19/09/2018
Domiciliation :
25140 Fournet-Blancheroche - FRANCE

VERNEREY Antoine

Qualité : Membre
Type : P.Physique
Modifications relatives au(x) dirigeants depuis le 19/09/2018
Domiciliation :
25160 Remoray-Boujeons - FRANCE

Observations (4)

30/09/2003

Numéro de gestion : 1992C00006
PARTANT MR BONNEFOY CLAUDE EN QUALITE DE PRESIDENT DU CONSEIL D'ADMINISTRATION A COMPTER DU 15 DECEMBRE 1998 PARTANT MR DUQUET HUBERT EN QUALITE DE VICE PRESIENT A COMPTER DU 15.12.98 PARTANT MR BELOT EN QUALITE D'ADMINISTREUR MEMBRE DU GIE A COMPTER DU 21.12.94 PARTANT MR BOURDENET JACQUES , MR DROZVINCENT ANDRE , MR DANIEL JEANNINGROS ET MR LOUVRIER ANDRE EN QUALITE D'ADMINSTRATEUR MEMBRE DU GIE A COMPTER DU 18 DECEMBRE 1996 PARTANT MR GUILLAUME ANDRE ET MR POURCELOT NARCISSE EN QUALITE D'ADMINISTRATEUR MEMBRE DU GIE A COMPTER DU 12.12.00 PARTANT MR POURCELOT RENE EN QUALITE D'ADMINSTRATEUR MEMBRE DU GIE A COMPTER DU 21 DECEMBRE 1994 PARTANT MR ROBERT POURCELOT ET MR MARECHAL CLOVIS A COMPTER DU 16.12.92 EN QUALITE D'ADMINISTRATEUR MEMBRE DU GIE PARTANT MR PONTARLIER ROGER EN QUALITE D'ADMINISTRATEUR MEMBRE DU GIE A COMPTER DU 16DECEMBRE 1999 MR YVES JEUNET : VICE PRESIDENT MEMBRE DU GIE - AU LIEU DE : ADMINISTRATEUR MEMBRE DU GIE A COMPTER DU 17 JANVIER 1997 MR TISSERAND ANDRE : PRESIDENT DU CONSEIL D'ADMINISTRATION MEMBRE DU GIE - AU LIEU DE : ADMINISTRATEUR MEMBRE DU GIE A COMPTER DU 25.02.99 NOUVEAUX ADMINISTRATEURS MEMBRE DU GIE : MR MARMIER BERNARD A COMPTER DU 18.12.96, MR POBELLE DAMIEN A COMPTER DU 15.12.98,MR BOUVERESSE JEAN A COMTPER DU 15.12.98, MR GUINCHARD ROGER A COMPTER DU 18.12.96 MR VIEILLE MECET ANDRE A COMPTER DU 16.12.99,MR AUDY PHILIPPE A COMPTER DU 12.12.00,MR CUCHEROUSSET FRANCOIS A COMPTER DU 18.12.96, MR FEUVRIER JEAN MICHEL A COMPTER DU 16.12.99,MR GABRIEL GUILLAUME A COMPTER DU 15.12.98, MR MOYSE JEAN CLAUDE A COMPTER DU 18.12.96 MR ORDINAIRE CHRISTIAN A COMPTER DU 16.12.92, MR RONDOT JEAN LUC A COMPTER DU 12.12.00, MR DEVILLERS PATRICE A COMPTER DU 17.12.02 MR ROUSSELET DENIS A COMPTER DU 17.12.02 ET MME GRIFFON NICOLE A COMPTER DU 14.01.03 PARTANT MR RONDOT EN QUALITE DE VICE PRESIDENT MEMBRE DU GIE A COMPTER DU 17 DECEMBRE 2002 PARTANT MR LIARD LAURENT EN QUALITE D'ADMINISTRATEUR MEMBRE DU GIE A COMPTER DE NOVEMBRE 2002 Date d'effet : 14/01/2003 Date d'effet : 14/01/2003

11/12/2003

Numéro de gestion : 1992C00006
PROROGATION DE LA DUREE DU GIE DE 10 ANS QUI PRENDRA AINSI FIN LE 16 JUILLET 2012. Date d'effet : 18/12/2001 Date d'effet : 18/12/2001

18/10/1999

Numéro de gestion : 1992C00006
TRANSFERT DU SIEGE SOCIAL ET DU PRINCIPAL ETS A MORRE 25660 4 RUE DES PLANCHES, AU LIEU DE BESANCON 130 BIS RUE DE BELFORT Date d'effet : 24/06/1999 Date d'effet : 24/06/1999

06/05/2008

Numéro de gestion : 1992C00006
Modification relative aux personnes dirigeantes et non dirigeantes à compter du 14/01/2008 : Partant : GRIFFON Nicole, ADMINISTRATEUR ET MEMBRE DE GIE Partant : ROUSSELET Denis, ADMINISTRATEUR ET MEMBRE DE GIE Partant : FEUVRIER Jean-Michel, ADMINISTRATEUR ET MEMBRE DE GIE Partant : AUDY Philippe, ADMINISTRATEUR ET MEMBRE DE GIE Partant : VIEILLE MECET André, ADMINISTRATEUR ET MEMBRE DE GIE Partant : GUINCHARD Roger, ADMINISTRATEUR ET MEMBRE DE GIE Partant : PERNET Michel, ADMINISTRATEUR ET MEMBRE DE GIE Partant : GLASSON Gabriel, ADMINISTRATEUR ET MEMBRE DE GIE Partant : TISSERAND André, PRESIDENT DU CONSEIL D'ADMINISTRATION Nouveau : BRANTUT Georges, ADMINISTRATEUR Nouveau : CHABOD Daniel, ADMINISTRATEUR Nouveau : MAGNIN FEYSOT Pierre, ADMINISTRATEUR Nouveau : NARBEY Eric, ADMINISTRATEUR Nouveau : SCALABRINO Daniel, ADMINISTRATEUR Nouveau : COQUARD Gerard, MEMBRE Nouveau : POURCELOT Franck, MEMBRE Nouveau : GAUTHEY Florent, MEMBRE Changement de qualité : MOUREAUX Gabriel, ADMINISTRATEUR ET MEMBRE DE GIE devient (VOIR RUBRIQUE OBSERVATIONS) Changement de qualité : JEUNET Yves, VICE-PRESIDENT devient ADMINISTRATEUR Changement de qualité : MARMIER Bernard, ADMINISTRATEUR ET MEMBRE DE GIE devient PRESIDENT Changement de qualité : POBELLE Damien, VICE-PRESIDENT devient (VOIR RUBRIQUE OBSERVATIONS) - Extention de l'objet social à l'activité suivante : - D'effectuer des opérations de gestion administrative pour le compte de tiers dans le cadre d'une prestation.

Liste des établissements (2)

38802361600013 Fermé

RUE DE BELFORT
25000 BESANCON

38802361600021 Actif

4 RUE DES PLANCHES
25660 MORRE