DANIEL DUSSAUGE - Extrait KBIS et Informations légales

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Brevets déposés

Informations générales

Dénomination

DANIEL DUSSAUGE

Siren

394856744

Siret du siège social

39485674400013

Statut RCS / Greffe TC

Vienne (3802)

Date d'immatriculation RCS

12/03/2002

Capital social

Indisponible

Numéro de TVA

FR36394856744 - Vérifier

Activité principal du siège

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Nature juridique

Entrepreneur individuel

Tranche effectif salarié de l’entité

Indisponible

Date de création

01/01/1994

Date de dernière mise à jour

22/03/2024

Informations concernant le siège social

SIRET

39485674400013

Clef NIC

00013

Activité principale (établissement)

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Tranche d’effectif salarié

Indisponible

Date de création

01/01/1994

Date de dernière mise à jour

22/03/2024

Avis de situation INSEE

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Informations de contact

Adresse postale

MAS DU GROS CHENE
38690 LE GRAND-LEMPS

Observations (1)

01/01/2009

Numéro de gestion : 2002A80047
Par décret n° 2008-146 du 15 février 2008, la compétence commerciale du tribunal de grande instance de Bourgoin Jallieu a été supprimée au 1er janvier 2009 au profit du tribunal de commerce de Vienne.

Liste des établissements (3)

39485674400013 Actif

MAS DU GROS CHENE
38690 LE GRAND-LEMPS

39485674400021 Fermé

LE GROS CHENE
38690 LE GRAND-LEMPS

39485674400039 Fermé

460 CHE LA CROIX DE JEAN BRILLANT
38690 LE GRAND-LEMPS