STEPHAN BOSSERT - Extrait KBIS et Informations légales

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Brevets déposés

Informations générales

Dénomination

STEPHAN BOSSERT

Siren

395074701

Siret du siège social

39507470100016

Statut RCS / Greffe TC

Besançon (2501)

Date d'immatriculation RCS

11/05/1999

Capital social

Indisponible

Numéro de TVA

FR30395074701 - Vérifier

Activité principal du siège

Autres commerces de détail sur éventaires et marchés

Nature juridique

Entrepreneur individuel

Tranche effectif salarié de l’entité

Indisponible

Date de création

19/05/1994

Date de dernière mise à jour

22/03/2024

Informations concernant le siège social

SIRET

39507470100016

Clef NIC

00016

Activité principale (établissement)

Autres commerces de détail sur éventaires et marchés

Tranche d’effectif salarié

Indisponible

Date de création

19/05/1994

Date de dernière mise à jour

30/03/2024

Avis de situation INSEE

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Informations de contact

Adresse postale

19 AVENUE DE DOLE
25410 SAINT-VIT

Observations (1)

04/12/2009

Numéro de gestion : 1999A00149
Déclaration d'insaisissabilité de la résidence principale - Art. 526-2 du CC à compter du 23/10/2009 Adresse : 19 AV. DE DOLE 25410 SAINT-VIT Acte de Me CHARPENTIER Patrick ,Notaire à LEVIER 25270 6 rue de Pontarlier

Liste des établissements (1)

39507470100016 Actif

19 AVENUE DE DOLE
25410 SAINT-VIT