ERIC PATOZ - Extrait KBIS et Informations légales

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Marques déposées

Brevets déposés

Informations générales

Dénomination

ERIC PATOZ

Siren

397990516

Siret du siège social

39799051600049

Statut RCS / Greffe TC

Lons-le-Saunier (3902)

Date d'immatriculation RCS

21/10/2008

Capital social

Indisponible

Numéro de TVA

FR15397990516 - Vérifier

Activité principal du siège

Autres commerces de détail sur éventaires et marchés

Nature juridique

Entrepreneur individuel

Tranche effectif salarié de l’entité

Indisponible

Date de création

09/08/1994

Date de dernière mise à jour

22/03/2024

Informations concernant le siège social

SIRET

39799051600049

Clef NIC

00049

Activité principale (établissement)

Autres commerces de détail sur éventaires et marchés

Tranche d’effectif salarié

Indisponible

Date de création

01/01/2007

Date de dernière mise à jour

30/01/2025

Avis de situation INSEE

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Informations de contact

Adresse postale

CHEMIN DE BY
39110 LA CHAPELLE-SUR-FURIEUSE

Observations (1)

01/01/2009

Numéro de gestion : 2008A80166
Par décret n° 2008-146 du 15 février 2008, le tribunal de commerce de Dole a été supprimé au 1er janvier 2009 au profit du tribunal de commerce de Lons Le Saunier.

Liste des établissements (4)

39799051600015 Fermé

HAMEAU ST BENOIT
39110 LA CHAPELLE-SUR-FURIEUSE

39799051600023 Fermé

15 RUE DE LA LIBERTE
39110 SALINS-LES-BAINS

39799051600031 Fermé

10 AVENUE ARISTIDE BRIAND
39110 SALINS-LES-BAINS

39799051600049 Actif

CHEMIN DE BY
39110 LA CHAPELLE-SUR-FURIEUSE