HUBERT BASTARD-ROSSET - Extrait KBIS et Informations légales

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Marques déposées

Brevets déposés

Informations générales

Dénomination

HUBERT BASTARD-ROSSET

Siren

399496330

Siret du siège social

39949633000024

Statut RCS / Greffe TC

Annecy (7401)

Date d'immatriculation RCS

01/02/1995

Capital social

Indisponible

Numéro de TVA

FR70399496330 - Vérifier

Activité principal du siège

Restauration de type rapide

Nature juridique

Entrepreneur individuel

Tranche effectif salarié de l’entité

Indisponible

Date de création

04/01/1995

Date de fermeture

01/07/2012

Date de dernière mise à jour

22/03/2024

Informations concernant le siège social

SIRET

39949633000024

Clef NIC

00024

Activité principale (établissement)

Restauration de type rapide

Tranche d’effectif salarié

Indisponible

Date de création

01/06/1996

Date de dernière mise à jour

22/03/2024

Avis de situation INSEE

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Informations de contact

Adresse postale

LD LE COL DES ANNES
74450 LE GRAND-BORNAND

Observations (1)

01/01/2009

Numéro de gestion : 1995A00029
Par décret n° 2008-146 du 15 février 2008, la compétence commerciale du tribunal de grande instance d'Annecy a été supprimée au 1er janvier 2009 au profit du tribunal de commerce d'Annecy créé à compter de cette date.

Liste des établissements (3)

39949633000016 Fermé

LD LA TAVERNE
74450 LE GRAND-BORNAND

39949633000024 Fermé

LD LE COL DES ANNES
74450 LE GRAND-BORNAND

39949633000032 Fermé

74450 LE GRAND-BORNAND