SEBASTIEN FONTORBE - Extrait KBIS et Informations légales

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Brevets déposés

Informations générales

Dénomination

SEBASTIEN FONTORBE

Siren

400000444

Siret du siège social

40000044400010

Statut RCS / Greffe TC

Pau (6403)

Date d'immatriculation RCS

18/05/2007

Capital social

Indisponible

Numéro de TVA

FR85400000444 - Vérifier

Activité principal du siège

Enseignement de disciplines sportives et d'activités de loisirs

Nature juridique

Entrepreneur individuel

Tranche effectif salarié de l’entité

Etablissement non employeur

Date de création

01/01/1995

Date de dernière mise à jour

22/03/2024

Informations concernant le siège social

SIRET

40000044400010

Clef NIC

00010

Activité principale (établissement)

Enseignement de disciplines sportives et d'activités de loisirs

Tranche d’effectif salarié

Indisponible

Date de création

01/01/1995

Date de dernière mise à jour

23/03/2024

Avis de situation INSEE

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Informations de contact

Adresse postale

LD GOURETTE
64440 EAUX-BONNES

Observations (1)

01/01/2009

Numéro de gestion : 2007A40053
En application du décret n° 2008-146 en date du 15 février 2008, modifiant le siège et le ressort des tribunaux de commerce, l'ensemble des dossiers inscrits au registre du commerce et des sociétés du greffe du tribunal de commerce d'Oloron-Sainte-Marie ainsi que les dossiers d'inscriptions de sûretés et privilèges ont été transférés au greffe du tribunal de commerce de Pau. Cette modification prend effet au 1er janvier 2009. Le greffe de Pau décline toute responsabilité sur toute mention ou inscription erronée ou omise par le fait du greffe précédemment compétent.

Liste des établissements (2)

40000044400010 Actif

LD GOURETTE
64440 EAUX-BONNES

40000044400028 Actif

VILLAGE DE FABREGES
64440 LARUNS