JEROME BREFORT - Extrait KBIS et Informations légales

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Brevets déposés

Informations générales

Dénomination

JEROME BREFORT

Siren

414434837

Siret du siège social

41443483700038

Statut RCS / Greffe TC

La Roche-sur-Yon (8501)

Date d'immatriculation RCS

23/02/2016

Capital social

Indisponible

Numéro de TVA

FR39414434837 - Vérifier

Activité principal du siège

Commerce de détail de textiles, d'habillement et de chaussures sur éventaires et marchés

Nature juridique

Entrepreneur individuel

Tranche effectif salarié de l’entité

Indisponible

Date de création

23/10/1997

Date de dernière mise à jour

22/03/2024

Informations concernant le siège social

SIRET

41443483700038

Clef NIC

00038

Activité principale (établissement)

Commerce de détail de textiles, d'habillement et de chaussures sur éventaires et marchés

Tranche d’effectif salarié

Indisponible

Date de création

11/07/2013

Date de dernière mise à jour

22/03/2024

Avis de situation INSEE

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Informations de contact

Adresse postale

40 RUE DES PINSONS
LA FRELATIERE
85430 AUBIGNY-LES CLOUZEAUX

Observations (1)

23/02/2016

Numéro de gestion : 2016A00235
En application de l'article R 123-96 du code de commerce, l'activité de Vente ambulante est sous condition suspensive de la délivrance de l'autorisation par l'autorité compétente. La pièce justificative doit être fournie au Greffe dans les quinze jours de sa délivrance par l'autorité compétente. Faute pour l'assujetti de respecter ce délai, le greffier procède comme il est dit au 2ème alinéa de l'article R 123-100 du code de commerce.

Liste des établissements (4)

41443483700012 Fermé

25 GRAND RUE
85430 AUBIGNY-LES CLOUZEAUX

41443483700020 Fermé

2 RUE MARCEL PAGNOL
85430 AUBIGNY-LES CLOUZEAUX

41443483700038 Actif

40 RUE DES PINSONS
LA FRELATIERE
85430 AUBIGNY-LES CLOUZEAUX

41443483700046 Actif

69 RUE DE L'OCEAN
85520 JARD-SUR-MER