PASCAL DAUBIGNEY - Extrait KBIS et Informations légales

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Marques déposées

Brevets déposés

Informations générales

Dénomination

PASCAL DAUBIGNEY

Siren

433622065

Siret du siège social

43362206500012

Statut RCS / Greffe TC

Lons-le-Saunier (3902)

Date d'immatriculation RCS

28/11/2000

Capital social

Indisponible

Numéro de TVA

FR80433622065 - Vérifier

Activité principal du siège

Activités de soutien aux cultures

Nature juridique

Entrepreneur individuel

Tranche effectif salarié de l’entité

Indisponible

Date de création

01/12/2000

Date de fermeture

31/05/2018

Date de dernière mise à jour

22/03/2024

Informations concernant le siège social

SIRET

43362206500012

Clef NIC

00012

Activité principale (établissement)

Activités de soutien aux cultures

Tranche d’effectif salarié

Indisponible

Date de création

01/12/2000

Date de dernière mise à jour

25/04/2024

Avis de situation INSEE

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Informations de contact

Adresse postale

1 RUE J DE MOLAY
39500 CHAMPDIVERS

Observations (1)

01/01/2009

Numéro de gestion : 2000A80099
Par décret n° 2008-146 du 15 février 2008, le tribunal de commerce de Dole a été supprimé au 1er janvier 2009 au profit du tribunal de commerce de Lons Le Saunier.

Liste des établissements (1)

43362206500012 Fermé

1 RUE J DE MOLAY
39500 CHAMPDIVERS